Le Conseil municipal se réunira, en séance ordinaire, mercredi 1er avril 2026, à 19h00 salle du conseil en mairie. Cette séance est publique et la population y est donc la bienvenue.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2026
Election d’un secrétaire de séance.
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026.
Décisions du maire.
Informations
Délibérations :
ADMINISTRATION :
12/03-2026 : Fixation des indemnités de fonction
13/03-2026 : Désignation des membres des commissions communales
14/03-2026 : Centre communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
15/03-2026 : Centre communal d’Action Sociale – Election des membres
16/03-2026 : Commission d’appel d’offres – Election des membres
17/03-2026 : Syndicat Départemental d’Energie (SDE76) – Election des délégués
18/03-2026 : SEMINOR – Assemblée spéciale et assemblée générale – désignation d’un représentant
19/03-2026 : SPL Caux Seine Développement – Désignation d’un représentant permanent à l’assemblée générale des actionnaires
20/03-2026 : SPL Caux Seine Développement – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration
21/03-2026 : Mission Locale du Pays de Caux vallée de Seine – Désignation des représentants
22/03-2026 : Commission Locale de l’Eau (CLE) – Désignation d’un représentant
23/03-2026 : Conseil d’Administration du Collège Jean Monnet -Désignation des représentants
24/03-2026 : Conseil de l’école Lucie Aubrac – Désignation d’un représentant
25/03-2026 : Conseil d’administration du CNAS – Désignation d’un représentant
26/03-2026 : Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense.
27/03-2026 CEREMA – Désignation d’un représentant
URBANISME:
28/03-2026 : Constat d’état d’abandon manifeste de la propriété sise 10 rue de la Fernague – procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
VOIRIE:
29/03-2026 : Entretien du giratoire dit « Eurial » situé sur la RD 173 – Convention avec le Département de Seine-Maritime et Caux Seine Agglo
Questions diverses