RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se réunira, en séance ordinaire, lundi 31 août 2026, à 19h00 salle du conseil en mairie. Cette séance est publique et la population y est donc la bienvenue. ORDRE DU JOUR
  • Election d’un secrétaire de séance.
 
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026.
 
  • Décisions du maire.
 
  • Informations
 
  • Délibérations :
   
  • ADMINISTRATION :
    • 62/08-2026:  Sécurité – Fourniture, installation, pose et maintenance de systèmes de vidéoprotection – Groupement de commandes avec Caux Seine agglo – Intention d’adhésion au projet de convention constitutive
       
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : 
    • 63/08-2026:  Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail en 2027 (LOI MACRON)
       
  • TECHNIQUE 
    • 64/08-2026 : Mise à disposition gratuite d’une emprise de terrain communal pour la pratique de l’écopâturage – Convention
       
  • FINANCES :
    • 65/08-2026: Budget – Décision modificative budgétaire n°2
       
  • RESSOURCES HUMAINES :
    • 66/08-2026 : Mise à jour des Effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services de la Commune
       
  • QUESTIONS DIVERSES