Le Conseil municipal se réunira, en séance ordinaire, lundi 27 avril 2026, à 19h00 salle du conseil en mairie. Cette séance est publique et la population y est donc la bienvenue.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
Election d’un secrétaire de séance.
Adoption du procès-verbal de la séance du 1er avril 2026.
Décisions du maire.
Informations
Délibérations :
ADMINISTRATION :
D.30/03-2026 : Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande : Nomination des délégués
D.31/03-2026 : Maison Pour Tous – Centre social de Gruchet-le-Valasse : Désignation des représentants de la Ville
D.32/03-2026 : Commission de contrôle des listes électorales : Désignation des membres
D.33/03-2026 : Commission communale des impôts directs (CCID) : délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres
D.34/03-2026 : Désignation des référents déontologues des élus
RESSOURCES HUMAINES :
D.35/03-2026 : Véhicule de service : Autorisation de remisage à domicile 2026
FINANCES :
D.36/03-2026 : Vote du compte financier unique 2025 – budget de la commune
D.37/03-2026 : Vote du compte financier unique 2025 : budget annexe de la commune (Lot Jardins Indigo)
D.38/03-2026 : BUDGET : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025
D.39/03-2026 : BUDGET : Subventions aux associations exercice 2026
D.40/03-2026 : BUDGET : Budget Primitif de la Ville exercice 2026
D.41/03-2026 : BUDGET ANNEXE « LOT JARDINS INDIGO » : Budget primitif exercice 2026
D.42/03-2026 : BUDGET : Fongibilité des crédits 2026
DEVELOPEMENT ECONOMIQUE :
D.43/03-2026 : Rapport annuel de la SPL « Caux Seine développement » exercice 2025
Questions diverses